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Conseil Communautaire – 13 Mars 2025 à 18H00
Communauté de communes Les Rives de la Laurence
Ordre du jour
– Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2025
AFFAIRES A TRAITER :
- Débat d’orientation budgétaires 2024 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires – (annexe 1)
- Assainissement collectif – RPQS communes de Beychac et Cailleau, Montussan, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saint-Loubès et Yvrac – exercice 2023 (Annexe 2)
- Assainissement collectif – RPQS commune de Sainte-Eulalie – exercice 2023 (Annexe 3)
- Assainissement non collectif – RPQS commune de Montussan – Sainte-Eulalie – Saint-Loubès et Yvrac exercice 2023 (Annexe 4)
- Ressources Humaines – suppression d’un poste d’Attaché hors classe
- Ressources Humaines – aménagement du service de la convention territoriale CAF suppression d’un poste de catégorie B et création d’un poste de catégorie A
- Ressources Humaines – recours au service de remplacement et renfort du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la gironde (annexe 5)
- Subvention exceptionnelle d’équipement Batardeaux (Annexe 6)
- Gémapi -Evolution de l’aide financière pour l’acquisition de batardeaux destinés à la protection des logements contre les inondations
