Conseil communautaire

Quand

30 janvier 2025    
18h00 - 19h30

Type d’évènement

Conseil communautaire au siège de la Communauté de communes Les Rives de la Laurence.

À l’ordre du jour :

  • Assainissement collectif – RPQS communes de Beychac et Cailleau, Montussan, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saint-Loubès et Yvrac – exercice 2023 ;
  • Assainissement collectif – RPQS commune de Sainte-Eulalie – exercice 2023 ;
  • Assainissement non collectif – RPQS commune de Montussan – Sainte-Eulalie – Saint-Loubès et Yvrac exercice 2023 ;
  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget principal 2025
  • Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget annexe “assainissement collectif” 2025 ;
  • Charte de recouvrement – signature d’une convention relative aux poursuites ;
  • Extension du périmètre du SDEEG ;
  • Plan d’action Economie Circulaire de la Communauté de communes Les Rives de la Laurence ;
  • Subvention exceptionnelle d’équipement Batardeaux ;
  • Actualités des commissions et questions diverses.