
Conseil communautaire au siège de la Communauté de communes Les Rives de la Laurence.
À l’ordre du jour :
- Assainissement collectif – RPQS communes de Beychac et Cailleau, Montussan, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saint-Loubès et Yvrac – exercice 2023 ;
- Assainissement collectif – RPQS commune de Sainte-Eulalie – exercice 2023 ;
- Assainissement non collectif – RPQS commune de Montussan – Sainte-Eulalie – Saint-Loubès et Yvrac exercice 2023 ;
- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget principal 2025
- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget annexe “assainissement collectif” 2025 ;
- Charte de recouvrement – signature d’une convention relative aux poursuites ;
- Extension du périmètre du SDEEG ;
- Plan d’action Economie Circulaire de la Communauté de communes Les Rives de la Laurence ;
- Subvention exceptionnelle d’équipement Batardeaux ;
- Actualités des commissions et questions diverses.