Le Conseil communautaire du mois d’avril aura lieu le jeudi 4, à 18h00, au siège de la Communauté de communes.
À l’ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 13 mars 2024
- Vote du taux de la CFE, Taxe Foncière des propriétés Non Bâties, Taxe d’Habitation additionnelle 2024
- Vote des Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
- Taxe GEMAPI 2024
- Attribution de compensation 2024
- Dotation de Solidarité 2024
- Vote des subventions
- Vote du compte de gestion 2023
- Vote du Compte Administratif 2023
- Affectation du résultat 2023 de la Communauté
- Vote budget principal 2024
- Vote du Compte de Gestion 2023 budget annexe « Assainissement collectif »
- Vote du Compte administratif 2023 budget annexe « Assainissement collectif »
- Affectation du résultat 2023 Budget Annexe « assainissement collectif »
- Vote Budget annexe « assainissement collectif » 2024
- Vote du Compte de Gestion 2023 budget annexe « Assainissement non collectif »
- Vote du Compte administratif 2023 budget annexe « Assainissement non collectif »
- Affectation du résultat 2023 Budget Annexe « assainissement non collectif »
- Vote budget 2024 – Budget annexe « assainissement non collectif »
- Vote du Compte de Gestion 2022 budget annexe « centre aquatique »
- Vote du Compte administratif 2023 budget annexe « centre aquatique »
- Affectation du résultat 2023 Budget Annexe « centre aquatique »
- Vote budget annexe « Centre aquatique » 2024
- Voirie – offre de concours Bouygues
- Balade des 6 communes : Animations sportives
- Donnant mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et/ou prévoyance)
- Prime pouvoir d’achat forfaitaire
- Action Collective de Proximité (ACP) – février 2024 – décembre 2025
- Aide au financement de batardeaux – subvention exceptionnelle
