Le conseil communautaire de la Communauté de communes Les Rives de la Laurence se tiendra ce jeudi 14 décembre à l’hôtel de la CDC à Saint-Loubès, à 18h00.
À l’ordre du jour :
– Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
– Finances – Décision modificative n°2 budget principal
– Finances – Décision modificative n°1 budget annexe « Assainissement collectif »
– Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget principal 2024
– Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget Annexe « Assainissement collectif » 2024
– Choix du mode de gestion du service public d’assainissement collectif
– Assainissement collectif – zone de compensation – acquisition parcelles
– Aide financière à la mise en place de batardeaux – Subvention exceptionnelle d’équipement
– GEMAPI – Avenant à la convention relative aux modalités de transfert de la digue de Saint-Loubès
– Prolongation de la convention SRDEII
– Aire accueil des gens du voyage – modification du règlement intérieur
– Ressources humaines – Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité pour l’année 2024 – autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents
– Ressources humaines – Recrutement de vacataires
– Renouvellement contrat assurance CNP 2023 – incapacité de travail
